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MessagePosté: 03 Déc 2009 19:06 
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salut nethou

........Bref, tout ça pour dire que samedi je ne pourrai pas venir grossir les rangs de votre bataillon, ce qui me permettra d'éviter le procès (de toute façon en restant dans les derniers je ne risquais rien sur une responsabilité éventuelle dans la conduite du groupe, gnarf gnarf...). ...


attention en t'asseyant dans ton canapé, un tour de reins est si vite arrivé.........
attention en allumant ta télé, une implosion est si vite arrivéé........
attention en ouvrant ta canette de bière, une entorse de l'index est si vite arrivée........
:lol: :wink:
bon j'arrête là, parce que je ne te connais pas et le canapé, télé et bière en fin de compte qu'est ce que j'en sais :wink:
à une autre fois
elizabeth


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MessagePosté: 03 Déc 2009 19:57 
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elizabeth a écrit:
attention en t'asseyant dans ton canapé, un tour de reins est si vite arrivé.........
attention en allumant ta télé, une implosion est si vite arrivéé........
attention en ouvrant ta canette de bière, une entorse de l'index est si vite arrivée........
:lol: :wink:
bon j'arrête là, parce que je ne te connais pas et le canapé, télé et bière en fin de compte qu'est ce que j'en sais :wink:
à une autre fois
elizabeth


Dis donc, Zaza, on s'connaît, nous deux ?
Bon, comment t'as fait pour deviner ?
Mais pas dans l'ordre: le tour de reins, ça serait plutôt la veille au soir au rugby; l'entorse de l'index, en débouchant la bonne bouteille de vin pour les invités le samedi midi (d'où l'absence au Nérassol...). Quant à l'implosion de la TV en l'allumant pour voir le(s) match(s) dans l'après-midi (de rugby bien sûr), c'est une éventualité à laquelle je ne pense pas, sauf à envisager le remplacement de ce vieux et encombrant machin cathodique par un de ces superbes écrans plats actuels. Eventualité pour l'instant peu probable vu mes faibles chances, malheureusement, d'en convaincre ma femme. Sauf si je lui explique qu'Elizabeth (qui ça ?) pointe un possible problème de sécurité...
Mille excuses pour avoir fait dériver le post, mais c'est pas moi qu'a commencé.


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MessagePosté: 04 Déc 2009 07:58 
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En effet, on dérive un peu, mais si c'est pour du rugby, tu es à moitié pardonné :lol: :lol: :lol: ...

Je crois que Bernard a parfaitement planté le décor: être informé des risques juridiques pour mieux les prévenir, tout simplement.

Sans parano, mais un chouilla lucide sur le contexte. :wink:

A+

Lagrole


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MessagePosté: 04 Déc 2009 18:12 
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Bondoir à tous,

si je peux me permettre d'intervenir sur le sujet, qui est très intéressant car il soulève un point important en cas d'accident.
nous avons d'ailleurs évoqué le sujet lors de la conférence neige/avalanche organisée à la météopole à Toulouse en Novembre, en présence du PGHM de Savignac-les-Ormaux.

Alors comme on déjà dit beaucoup de P-teamers, même si cela parait aberrant ou inacceptable, effectivement dès lors qu'un accident impliquant l'intervention de secours survient, il va y avoir une enquête afin de déterminer les niveaux de responsabilité de chacun des participants. Et en cas de groupe informel (sorties hors-club sans réel leader désignés), ou sorties entre ''pro'' ou athlètes de haut-niveau (ou chacun possède une très grosse expérience et un excellent niveau physique et technique). Et l'enquête vise à trouver un ''responsable'' ou un leader du groupe. Qui à organisé la sortie? y'avait-il un encadrant professionnel sur la sortie? Y'avait-il un encadrant de fédération sur la sortie? Si pas d'encadrant , qui était le plus expérimenté? Qui a pris la décision sur le choix de la course? sur l'itinéraire? Quel était le niveau de chaque participant? La course était elle adaptée au nombre et au niveau technique des participant?..... Autant de questions que les enquêteurs se posent et qui petit à petit remonte la ''hierarchie'' du groupe pour savoir si une ou des erreurs ont été commises et à quel niveau.
Et effectivement, dès lors que l'enquête démontre qu'il y a eu faute délibérée ou non (mauvaise décision par le manque d'expérience ou de connaissance par exemple), la responsabilité de celui qui fait office de ''leader'', peut être pénalement engagée même dans le cas de sortie entre amis ou sur le forum de P-team par exemple.

Voilà je rejoins donc ce qui a déjà été dit...Ceci dit la montagne doit rester un espace de liberté mais on ne pas y faire n'importe quoi n'importe quand et avec n'importe qui. Les conséquences d'un mauvais choix de course, ou de mauvaises conditions de neige peuvent être très lourdes de conséquence et sur ce point il ne faut pas hésiter à appliquer la règle n°1 en montagne: Savoir renoncer (et c'est pas toujours facile surtour lorsqu'il y a dynamique de groupe ). Mais le fait que nous partions tous en montagne nous expose à des risques qu'il est souvent très diffcile de prévoir, ce n'est pas une science exacte, même le plus expérimenté n'est pas à l'abris....

_________________
Non, Soulcem n'est pas la 8ème merveille du monde et encore moins le plus bel endroit des Pyrénées!!!! :-p


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MessagePosté: 04 Déc 2009 20:04 
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Oh la :!:

Ça devient de la parano, A force de lire j'aurais bientot peur d'aller en montagne :shock:
Une question: croyer vous que chaque leader de cordée, en partant sur des sommets engagés ( ou il y a souvent des morts) font un petit tour par la case PRISON en rentrant d'expé :?:

koda


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MessagePosté: 05 Déc 2009 16:03 
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Ces 3 pages me font penser qu'aujourdhui, Reponsable= coupable?

Je pense qu'etre un bon citoyen c'est de se dire : si je suis dans le pétrin, tu m'aideras et si tu es dans le pétrin, je t'aiderai!
Et en montagne, c'est pareil!
Notre beau pays ne fabrique plus de citoyen...
La montagne pourrait-elle en fabriquer?
Pour ma prochaine sortie en solo j'y réfléchirai!

Bonne sortie en groupe pour ceux qui souhaitent s'engager dans la voie de l'expérience partagée!

PS : le PGHM, de Savignac, ne fait pas systématiquement d'enquête sur la responsabilité d'un accident. Le jour où je les ai appelé, c'était pas pour rien pourtant. Erreur de procédure?


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MessagePosté: 05 Déc 2009 18:37 
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Ben81 a écrit:
PS : le PGHM, de Savignac, ne fait pas systématiquement d'enquête sur la responsabilité d'un accident. Le jour où je les ai appelé, c'était pas pour rien pourtant. Erreur de procédure?


Itou lors de l'accident de Régine sur ce satané Roc Blanc, le 23 juin de cette année.
Je leur ai par la suite envoyé une lettre de remerciement qt à leur intervention.

_________________
superfrog

Tout ce qui ne me tue pas me rend plus fort.


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MessagePosté: 05 Déc 2009 19:56 
Les autorités (gendarmes, dans ce type d' affaires), interviennent généralement, de manière obligatoire, dans ce domaine comme dans d'autres, comme toute autorité de police judiciaire, lorsqu'il y a dépot de plainte.
Dans ce cas, elles agissent sous le controle du parquet (auprès duquel, la victime peut directement déposer plainte).
Elles seront chargées de faire une enquête préliminaire, relever les premiers éléments de l'enquête.
Ensuite l'enquête et la procédure suivent leurs cours.
L'implication de la gendarmerie, dans ces affaires, varie sans doute en fonction de la gravité du dommage.


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MessagePosté: 07 Déc 2009 20:42 
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Inscription: 05 Déc 2005 18:45
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Je ne suis pas juriste, simple randonneur, modeste citoyen.
Juste pour signifier que, s'il n'y a pas plainte, l'enquête est relativement simple et donc n'entraîne pas la recherche du préjudice et la désignation de responsables (solvables? Ah-ah!)

Après, c'est sur que la Gendarmerie (merci le PGHM, les brigades routières qui sont en première ligne sur les accidents, etc...) doit faire son enquête.
Si la cordée n'appelle pas pour "rien" (vu dans les Alpes où on va chercher 3 gars fatigués sous un sommet pour les ramener au refuge et... qui repartent le lendemain pour tenter la belle!) ou s'il n'y a pas plainte, peu de chance que la commune (qui paye les frais ) ne porte plainte.

Assurez-vous (c'est le cas de le dire, dans tous les sens du terme) que vos compagnons de cordée ou de balade soient dans le même état d'esprit que vous.
J'ai eu cette chance.

Benoit

PS : je ne possède aucune assurance spécifique. Par ignorance autant que par faiblesse.


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MessagePosté: 08 Déc 2009 10:14 
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Mon souci n'est pas qu'une personne d'un groupe porte plainte contre l'organisateur d'une sortie.
C'est plutot un membre de la famille qui pourrait porter plainte


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MessagePosté: 08 Déc 2009 14:21 
Bonjour
Ce que je vais écrire sont peut-être de pures idioties, dans ce cas je m'en excuse.
Mais depuis 3 pages on parle de lois et de cadre légal bref de la théorie du code pénal. Mais quand est-il d'un point de vue plus pragmatique, au niveau par exemple des jurisprudences sur des cas qui se sont déjà produits?
Laurence évoquait l'accident de Régine qui n'avait pas donné lieu à enquête par exemple.
Moi je crois que les juristes quels qu'ils soient sont des hommes (et des femmes bien sûr) dotés d'un esprit de discernement et qui savent, même s'il existe des pressions des caisses d'assurances, du travail ou d'une famille, faire la part des choses entre un cas flagrant d'accident dû à une faute grâve, et une négligence ayant provoqué un même accident.

Je pense qu'il y a , notamment au pénal et dans beaucoup d'affaires, suffisament d'éléments retenus à décharge contre des prévenus pour que l'on puisse, de façon cependant organisée, continuer à faire des sorties sans craindre de la part de la Justice, même saisie, quelconques sanctions.
A ce titre je reste confiant et continuerai à faire comme j'ai toujours fait


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MessagePosté: 08 Déc 2009 14:34 
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Inscription: 16 Mai 2009 21:22
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bonjour

des "idioties" comme celles dont tu viens de parler sont au contraire bien venues et bien pensées
je suis d'accord avec toi
elizabeth


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MessagePosté: 09 Déc 2009 17:24 
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Localisation: 33
Salut,

Je n'ai pas trop de temps alors je la fais courte. J'ai discuté récemment avec des formateurs en club (formateurs diplômés et tout le tralala). Ce que j'en ai retenu :
«En cas de problème il y a toujours un responsable (pas forcément coupable) et pas forcément celui qu'on pense si on ne sait pas. »

Comme dit dans un des nombreux fils, il arrive parfois que les assurances portent plainte pour ne pas à avoir à indemniser le blessé (décédé ?) alors même que le blessé et les autres membres ne veulent pas d'histoire. (Dans quel monde vivons nous !)
Le responsable n'est pas nécessairement l'organisateur mais le plus «expérimenté» !!!

La personne qui m'a raconté ça semblait très au courant ! Elle-même («très expérimentée» (en voile)) utilise certaines combines quand elle n'est pas d'accord avec un choix de l'organisateur : le dire uniquement devant témoin par exemple (sans prise de tête ou de cérémonial).


Bref, on ne vit pas au pays des bisounours ! Mais si chacun fait gaffe à savoir se tenir à sa place (savoir accepter un refus d'un organisateur s'il estime qu'on a pas le niveau) c'est déjà un bon début !

À+
FAb
PS : il y a bcp d'à peu près dans mes propos et cela manque de références sérieuses.


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MessagePosté: 09 Déc 2009 18:07 
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bien ce post sur l'apologie du solo.....

Effectivement il y a une tendance lourde de la "société" a rechercher un responsable avec le coté financier en ligne de mire.....
Donc quand vous partez au moins à 2....en montagne....,
dans votre sac.... :
Une bonne assurance, un téléphone un gps, pelle sonde arva, chien d'avalanche, etc....
mais pour les jeunes...n'oubliez pas un vieux....,
il endossera l'expérience....et il portera le chapeau....

Dans la mesure ou c'est un post très sérieux et ou Grand Schtroumpf Gérard parle d'or....
méditez sérieusement sa dernière phrase...

Gérard a écrit:
Hormis la responsabilité civile et éventuellement pénale, il n'en demeure pas moins ce qui nous restera sur la conscience.


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MessagePosté: 09 Déc 2009 19:28 
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Inscription: 07 Jan 2009 22:01
Messages: 1572
Localisation: Toulouse
dinosaure a écrit:
bien ce post sur l'apologie du solo.....


Et même dans ce cas-là, y'aurait bien un procédurier-né capable de porter plainte contre lui-même...

Il n'empêche, le post de Fab est intéressant: même sans plainte entre participants ou leurs proches, les assurances peuvent le faire d'elles-mêmes pour protéger leurs gros sous. D'où l'utilité de prendre une bonne assurance, par exemple celle d'un bon club de montagne reconnu nationalement (c'est pas pour faire de la pub pour le CAF (ou autre), mais en cas de pépin on peut raisonnablement penser que la notion de prudence et de sécurité sera plus facilement reconnue à un membre du club qu'à un lampiste, même expérimenté, qui fait de la montagne tout seul de son côté).
Rappelez-vous les 3 copains restés bloqués par le mauvais temps plusieurs jours en Vanoise: le fait qu'ils soient habitués des raids à skis hivernaux, parfaitement équipés et expérimentés (à preuve: un bivouac de 5 ou 6 jours à plus de 3000 M. en hiver), tout ça avait été parfaitement occulté par les médias qui n'avaient retenu que le départ malgré une météo pas très favorable. Et en plus, on les avait fait passer pour des irresponsables parce que lorsque la question des frais (et donc des assurances) avait été évoquée devant eux en conférence de presse, ils avaient dit que justement c'était fait pour ça (ce qui est une évidence).


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